Édition du site

Le Site est édité par l’association Bénévolat Côte d’Azur (BCA) — association loi 1901. Son siège social est situé au 284 avenue Jean Callies, B29 Jardins d’Aurélien, 83600 Fréjus. Pour toute question, vous pouvez contacter BCA par :

• Téléphone : +33 6 77 08 89 83
• Adresse e‑mail : contact@benevolatcotedazur.fr
• Directeur de la publication : Michiels Yannick

Hébergeur

Le Site est hébergé par OVH SAS, située au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France). Le numéro de téléphone de l’hébergeur est 1007.

Accès au site

Le Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Toutefois, l’éditeur se réserve la possibilité de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site à tout moment afin de procéder à des mises à jour ou des modifications de son contenu. Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004‑575 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs que le Site peut être temporairement indisponible sans que l’association ne puisse être tenue responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur leurs activités.

Collecte et traitement des données personnelles

Le Site collecte et traite les données personnelles des utilisateurs dans le respect de la vie privée et en conformité avec la loi n° 78‑17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et avec le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD). Ces informations sont collectées pour les besoins de certains services proposés par le Site et ne sont utilisées que dans ce cadre. L’utilisateur fournit ces données en toute connaissance de cause et il lui est précisé le caractère obligatoire ou non des informations demandées.

Conformément à la législation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut adresser sa demande :

• par e-mail à l’adresse secretaire@benevolatcotedazur.fr
• via le formulaire de contact disponible à l’adresse benevolatcotedazur.fr/contact/

Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles et des cookies, consultez notre politique de confidentialité accessible dans la rubrique « RGPD » ainsi que notre charte relative aux cookies.

Propriété intellectuelle et reproduction

L’ensemble du Site, y compris sa structure, ses textes, ses images, ses graphismes, ses logos et ses icônes, est la propriété exclusive de Bénévolat Côte d’Azur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du Site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association. Toute exploitation non autorisée pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Références supplémentaires

Pour plus d’informations sur l’utilisation du Site, consultez les Conditions générales d’utilisation. Pour connaître nos règles de confidentialité et de cookies, veuillez consulter la rubrique « RGPD » et notre charte en matière de cookies.